(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1993 par la société Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473492.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2003.
Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 19 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273191 - Publication au BOPI 1999-02-19
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31